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Harry Potter 2005 :: ~¤~ Londres ~¤~ :: Ministère de la Magie :: Niveau 2
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Fonctionnement du Bureau des plaintes
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Fonctionnement du Bureau des plaintes

Message par : Maître de jeu, Mar 29 Mai - 15:47



Dépôt de plainte

Une plainte doit être déposée lorsqu'un crime a été commis ou lorsque le plaintif a subi un tort de la part d'autrui.
En cas de crime (meurtre, vol, etc.) le Ministère de la Magie, au nom du peuple sorcier, se réserve le droit de poursuivre le(s)-dit(s) suspect(s).


Le formulaire de plainte :

Citation :
Motif de la plainte : (Liste non-exhaustive de motifs : dégradation de bien matériel, harcèlement, agression, homicide, maltraitance sur des animaux ou créatures, etc ...)

Plainte déposée contre : (X, si agresseur inconnu)

Pièces à conviction : (Liste non-exhaustive de pièces à conviction : attestation médicale réalisée par un Médicomage, le(s) bien(s) matériel(s) détruit(s), témoins, etc ... Dans le cadre d'un crime, ce sont les Aurors qui sont chargés de récolter les pièces à conviction.)

Noms des témoins ou des experts pouvant témoigner :

Nom de l'avocat : (un plaintif n'est pas obligé d'être représenté par un avocat)

Code:
[b]Motif de la plainte :[/b] [color=#5c5658](Liste non-exhaustive de motifs : dégradation de bien matériel, harcèlement, agression, homicide, maltraitance sur des animaux ou créatures, etc ...)[/color]

[b]Plainte déposée contre :[/b] [color=#5c5658](X, si agresseur inconnu)[/color]

[b]Pièces à conviction :[/b] [color=#5c5658](Liste non-exhaustive de pièces à conviction : attestation médicale réalisée par un Médicomage, le(s) bien(s) matériel(s) détruit(s), témoins, etc ... Dans le cadre d'un crime, ce sont les Aurors qui sont chargés de récolter les pièces à conviction.)[/color]

[b]Noms des témoins ou des experts pouvant témoigner :[/b]

[b]Nom de l'avocat :[/b] [color=#5c5658](un plaintif n'est pas obligé d'être représenté par un avocat)[/color]

La plainte peut être déposée par Hibou ou au Bureau des plaintes de la Brigade de la police magique (1 RP de 600 Caractères minimum + le Formulaire ; Un Magenmage pourra vous répondre si vous en faites la demande).


Déroulement du dépôt de plainte :

- Une personne dépose une plainte
- Un magenmage est chargé de vérifier la recevabilité de la plainte en allant constater les dégâts ou en prenant connaissance du rapport médical ou du témoignage des témoins.
- Les magenmages se réunissent et décident si la plainte est rejetée, si des sanctions sont décidées immédiatement, si une médiation doit être privilégiée, s’il doit y avoir un jugement (avec des avocats) ou si l’enquête doit être poursuivie auquel cas les Aurors prennent le relais.

- Lorsque le procès est retenu, les différents partis reçoivent une convocation.
- Le plaintif, ou son représentant (un avocat ou un Auror lorsque le Ministère porte plainte), avance les fondements et le contenu de la plainte. En 1 RP
- L'accusé, ou son représentant, avance sa défense en plaidant non-coupable ou se déclare coupable. En 1 RP

- Le Magenmagot appelle les témoins et experts du plaintif. Ceux-ci sont d'abord interrogés par le plaintif, ou son représentant (sous 7 jours IRL). Ensuite, l'accusé, ou son représentant, interroge les témoins et experts du plaintif (sous 7 jours IRL).
- Le Magenmagot appelle les témoins et experts de l'accusé. Ceux-ci sont d'abord interrogés par l'accusé, ou son représentant (sous 7 jours IRL). Ensuite, le plaintif, ou son représentant, interroge les témoins et experts de l'accusé (sous 7 jours IRL).

- Le plaintif, ou son représentant (un avocat ou un Auror lorsque le Ministère porte plainte), réaffirme sa plainte. En 1 RP
- L'accusé, ou son représentant, avance sa défense finale, il ou elle peut changer sa plaidoirie (c'est-à-dire, peut plaider coupable alors que l'inverse avait été plaidé au préalable). En 1 RP

- Le Magenmagot prononce son verdict. En 1 RP


Le jugement du Ministre de la Magie et des Magenmages peut être influencé par votre comportement
(et le comportement de vos témoins) à la fois RPG (ex. : irrespect envers le tribunal)
et HRPG (ex. : absence de réponse dynamique de votre part).
Sans absence signalée, nous vous prions donc de respecter les délais de réponse.


© Alhena Peverell, July Swann, Luke Belt et Rosie Peltz
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